Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site [Nom de ta boutique] accessible à l’adresse becanebox.fr. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur au consommateur.
2. Identité du vendeur
BécaneBox
34 rue de saint omer, 62570 wizernes, France
Email : becanebox@gmail.com
Téléphone : 07 68 93 01 84
SIRET 991 397 597 00014
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères différences (couleurs, tailles, etc.) peuvent exister entre les photos et le produit livré.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. [Optionnel : Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.]
5. Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reçoit une confirmation par e-mail après la validation de sa commande. Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige ou de non-paiement.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal, [autres moyens]. Les transactions sont sécurisées.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés entre [X] et [Y] jours ouvrés. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les retours doivent être effectués dans leur emballage d’origine, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garanties
Le vendeur est tenu des défauts de conformité des produits dans les conditions prévues par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que des vices cachés au sens des articles 1641 et suivants du Code civil.
10. Protection des données
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers, sauf autorisation du client ou obligation légale. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
11. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le client pourra saisir le médiateur de la consommation ou le tribunal compétent. La loi applicable est la loi française.